M2MI

Propriété intellectuelle et valorisation des innovations

contrefaçon - protection de pièces brevetées - justice

Étudiants : Hélène Debains, Raluca Girboan, Madeleine Valette

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I. Introduction à la propriété intellectuelle
A. Définitions
B. Enjeux
II. Gestion de la PI
A. Management d’exploitation de la PI
B. Gestion de la PI dans les universités
C. Gestion de la PI dans les PME
III. Les brevets
A. Don de brevets
B. Portée des brevets et anti-common
C. Entre innovation et brevets
D. Etat du marché des brevets
E. Différence dans la production des brevets
F. Différence dans le système des brevets
G. Les solutions pour le dépôt des brevets
H. Les solutions pour la qualité des brevets
I. Système nationaux de brevets
IV. Les licences
A. Les différentes licences
B. Les intermédiaires
C. Patent troll (NPE)
D. Gestion des licences par le patent pool
E. Avantages et inconvénients du patent pool
F. Conditions de réussite pour le patent pool
V. L’évaluation de la PI
A. Pourquoi évaluer la PI ?
B. Les méthodes d’évaluation des brevets
1. Méthodes quantitatives
C. Etat de l’évaluation de la PI
D. Encourager l’évaluation de l’exploitation de la PI
Conclusion
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